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Conditions générales de vente

Article 1. - Champ d'application

1. Les Conditions générales de vente (ci-après CGV) ont pour objet l'achat de produits et de services, effectué sur le site internet www.crespibonsai.com appartenant à Crespi Srl, P.IVA 09590120151, REA Milano 1302357, siège légal à Parabiago (MI) Strada statale del Sempione n. 37, ci-après CRESPI BONSAI.
2. Ces achats sont réservés aux clients consommaterurs directs, non professionnels tels que commerçants, distributeurs qui voudraient revendre les produits. Par conséquent chaque client ne pourra acheter plus de 10 pièces d'un même article et pas plus de 20 articles pour la même commande. Pour des quantités supérieures, nous vous prions de contacter CRESPI BONSAI au numéro +39 0331 491850.
3.Chaque achat sera réglementé par les dispositions du D.lgs n. 206/2005 modifié par le Dlgs n. 21/2014 et, pour le traitement et la protection des données personnelles il sera soumis à la règlementation du Dlgs 30/06/2003 n. 196.
4. Crespi Srl se réserve le droit de refuser d’honorer la commande en cas d'erreur ou d'imprécision évidentes qui regardent les produits en vente sur le site www.crespibonsai.com.

 

Article 2 - Acceptation des conditions générales de vente

1. Le client, par l'envoi télématique de la commande d'achat, accepte inconditionnement et s'oblige à observer dans ses rapports avec Crespi Srl les conditions générales de ventes et de paiement décrites ci-après, déclarant d'avoir pris vision et accepté toutes les indications qui lui ont été fournies au sens de la norme sus-citées, prenant acte également que CRESPI BONSAI nesew retient pas liée par des conditions diverses si elles n'ont pas été concordées au préalable par écrit.

 

Article 3 - Engagement du client

1. Les CGV doivent être examinées on line par les clients visitant le site www.crespibonsai.com, avant d'avoir conformé leurs achats. L'envoi de la confirmation de commande implique donc la totale connaissances de CGV et leur acceptation intégrale.
2. Le client s’iengage et s'oblige, une fois conclue la procédure d'achat on-line, à imprimer ou télécharger et à conserver  les CGV, déjà lues et acceptées pendant l'iter d'achat effectué.

 

Article 4 - Modalité d'achat

1. www.crespibonsai.com est un site internet di vente de produits de CRESPI BONSAI.
2. L’achat des produits, disponibles comme décrits et illustrés sur la fiche détaillée, est effectué par le Client au prix indiqué TVA incluse, à confirmer au moment de l'envoi de la commande, majoré des frais de transport comme spécifié à l'article 6  - point 5 et 6 - et visualisé au moment du processus d'achat. Les prix des produits sont reportés en Euro et sont TVA comprise.
3. Les prix de vente indiqués sur le site www.crespibonsai.com pourront être modifiés par CRESPI BONSAI sans obligation de préavis
4. Les prix publiés annulent et remplacent les prix précédemment indiqués.
5. Les caractéristiques des produits publiés par CRESPI BONSAI sont celles communiquées par les producteurs. CRESPI BONSAI n'assume aucune responsabilité à l'égard de la véridicité de telles informations.
6. Les images des produits sont indicatives et sans engagement pour CRESPI BONSAI, en particulier pour les plantes.
7. Avant de procéder à la confirmation de la commande, le client pourra voir le prix de chaque article choisi, le coût total et les frais de transport.
8. Suite à l'envoi télématique de la commande, le Client recevra un e-mail contenant:
a) le numéro de la commande;
b) code-description-prix du produit acheté;
c) la date de la commande;
d) le montant global de la commande.
9. En cas de paiement  avec virement bancaire, en plus des informations précédentes, le Client recevra les coordonnées bancaires pour pouvoir effectuer le paiement.
10. Chauw commande transmise à CRESPI BONSAI constitue une proposition contractuelle du Client et donc devient obligatoire pour CRESPI BONSAI si elle accepte la commande. L'expédition de la commande de la part de CRESPI BONSAI équivaut à confirmer et accepter la commande.
11. Toutes les commandes d'achat transmises à CRESPI BONSAI doivent être complétées en toute part. CRESPI BONSAI décline toute responsabilité sur les commandes incomplètes ou mal remplies.
12. En cas de non exécution de la commande de la part de CRESPI BONSAI, due à la non-disponibilité des prosuits commandés par le Client, CRESPI BONSAI informera au plus vite le Client, en remboursant les sommes éventuellement déjà versées au vu de la vente non réalisée. En tel cas le Client n'a droit a aucune indemnité de toute sorte.
13. La documentation fiscale relative aux produits commandés sera émise par CRESPI BONSAI au moment de l'expédition des produits au Client.
14. Les éventuelles offres spéciales promues par CRESPI BONSAI sont valides jusqu'à l'échéance ou épuisement des stocks et sont, dans tous les cas,  sujettes à la disponibilité effective des produits en promotion par CRESPI BONSAI.

 

Article 5 - Paiement

1. Le paiement des produits achetés et des coûts d'expédition devra être effectué perm le Client selon une des modalités suivantes:
a) directement on-line par carte de crédit ou Paypal;
b) au travers d'une autorisation de paiement off-line par carte de crédit;
c) par virement bancaire;
e) par paiement à la livraison de la marchandise (seulement sur le territoire italien).

 

Article 6 - Transport et livraison des produits

1. Les produits achetés seront livrés depuis CRESPI BONSAI par transporteur à l'adresse indiquée par le Client.
2. Chaque expédition sera complétée par la documentation suivante:
a) facture s'il ne s'agit pas d'un cadeau;
b) module de rétractation;
3. La ré-expédition, pour quelque motif que se soit, un des documents sera faite dans un délai de 3 jours de la demande.
4. Les frais de transport sont à la charge du Client si non décrit différemment; ils peuvent varier en fonction du transporteur, du poids de la marchandise et du montant de la commande, pour les livraisons hors Italie en fonction aussi des pays.
5. Pour le paiement à la livraison les frais de transport seront majorés d'un montant demandé par le transporteur que vous pouvez consulter dans la page "Expéditions et paiements".
6. Les termes d'expédition indiqués par CRESPI BONSAI se réfèrent aux produits disponibles immdédiatement, et même si évalués attentivement, ils ne doivent pas être contraignants pour CRESPI BONSAI.
7. Les expéditions des produits ont lieu du lundi au vendredi. Pour des rasions climatiques, les plantes peuvent être expédiées en début de semaine.
8. CRESPI BONSAI a le droit d'effectuer l'expédition des produits (même anche relativa ad uno stesso ordine) in più consegne successive, senza che ciò comporti alcuna responsabilità per CRESPI BONSAI; in tal caso, verrà effettuato l'addebito di una sola spesa di trasporto per il Cliente.

 

Articolo 7 - Garantie

Les bonsai ne sont pas couverts par une garantie, du fait la culture et de l'entretien des plantes après expédition qui ne peuvent pas être contrôlées par CRESPI BONSAI.

1. CRESPI BONSAI garantie la seule intégrité matérielle des produits au moment de la livraison. Eventuels défauts devront être signalés par le Client dans un délai  de 2 mois exlus les “Plantes (Bonsai)” pour lesquels, par leur nature, la réclamation devra être envoyés sous 2 jours de la date de livraison. Le Client a droit au remplacement des produits  endommagés après retour de ceux-ci à Crespi Bonsai. Les frais d'expédition seront à la charge de Crespi Bonsai. 

Articolo 8 - Droit de Rétractation

1. Le Client a le droit d'annuler la commande effectuée dans un délai de 24 heures à sa confirmation, en le communiquant per e-mail a CRESPI BONSAI. Si le Cliente dépasse le délai, le contrat est à retenir conclu. Si le Client a déjà payé la commande, CRESPI BONSAI émettra un remboursement dans un délai de 72 herures suite à l'annulation de la commande.
2. Aux sens et dans les limites dont au Dlgs Février 2014 n° 21, le Client a droit, dans un délai de 14 (quatorze) jours solaires à partir de la livraison de la marchandise demandée, pour exercer don droit de rétractation.
3. Tel droit s'applique à tous les produits contenus sur le site CRESPI BONSAI, avec l'exclusion sans appel des produits “Bonsai” aux sens du comma 3. c) de l’art. 5 del Dlgs 185/99 puisque par sa nature, la plante risque de s'abimer, n'étant pas sous le contrôle direct du marchand, et des produits audiovisuels ou sotfware qui était scellés et ont été ouverts par le consommateur. En cas de réclamation, nous vous invitons à contacter CRESPI BONSAI qui sera à disposition pour tout éclaircissement que vous retiendrez opportun de signaler.

4. Dans le cas de produits “Plantes (Bonsai)” qui, par leur nature sont des biens détériorables, ou s'il s'agit de produits audiovisuels ou software qui étaient scellés et ont été ouverts par e Consommateur, le terme pour la retractation est de 2 jours solaires à partir de la date de livraison.
5. Toujours aux sens du Dlgs 21/2014, CRESPI BONSAI précise que le droit de rétractation est exclusivement réservé aux Clients Consommateurs, personnes physiques qui ont acheté des produits pour usage personnel et agissent pour des motifs  qui ne sont pas attribués à leur activité professionnelle avec exclusion donc des commerçants, revendeurs, etc.
6. Qualora si eserciti il diritto di recesso, il Cliente dovrà provvedere a sue spese alla restituzione della merce integra e non utilizzata e nella sua confezione originale, o che presenti le stesse caratteristiche, entro il termine di 14 giorni solari (fa fede la data del timbro postale di rispedizione) dalla data del recesso.
7. CRESPI BONSAI respingerà qualsiasi prodotto restituito non imballato o comunque con modalità diverse da quelle sotto specificate, così come i prodotti per i quali non siano state integralmente già pagate dal Cliente le spese di restituzione; oppure non siano state rispettate le modalità e i tempi previsti dall'art. 57 di cui al D.lgs 21/2014 per la comunicazione dell'esercizio del recesso; o nell'ipotesi in cui il prodotto non sia stato imballato con involucri originali, o non sia completo di ogni accessorio, dei manuali di istruzione e di tutto quanto in origine contenuto; pertanto non verranno ritirati in nessun caso pacchi spediti in contrassegno, né verranno ritirati pacchi senza il NAR. La merce in questione dovrà essere accompagnata dai relativi documenti fiscali.
8. CRESPI BONSAI garantisce la sostituzione di qualsiasi articolo risultasse difettoso, danneggiato o spedito per errore con responsabilità dei propri addetti. Il Cliente potrà restituire la merce mediante posta specificando le ragioni del reso e della richiesta di sostituzione. Le spese postali relative al reso saranno rimborsate, secondo le tariffe correnti applicate dalle Poste Italiane. Il termine di decadenza della facoltà di restituire la merce è fissato nel quattordicesimo giorno lavorativo successivo al ricevimento della merce.
9. Nel caso di errata spedizione o di prodotto danneggiato, le spese di spedizione per il rientro della merce e per la nuova consegna saranno entrambe a carico di CRESPI BONSAI. Al ricevimento della merce, verificata la sussistenza di quanto lamentato, CRESPI BONSAI provvederà alla spedizione della merce sostitutiva.
10. Le remplacement ou le remboursement du produit pour erreur d'expédition sera accepté SEULEMENT à condition que le produit soit rendu en confection intégrale et si le produit n'a pas encore été utilisé. Pour les Bonsai, la restitution devra etre effectuée dans un délai de 2 jours dans l'emballage original. 
11. Pour pouvoir effectuer une restitution, le Client devra suivre les instructions pour la faculté du droit de rétractation.

 

Articolo 9 - Privacy

1. Nous vous invitons à lire la page réservée à la protection des données personnlles des utilisateurs du site et de notre politique pour les cookies:  Privacy

 

Articolo 10 - Informations et réclamations

1. Pour toute information ou réclamation, nous vous demandons de contacter en premier CRESPI BONSAI au numéro +39 0331 491850 ou par e-mail à store@crespibonsai.com

 

Articolo 11 - Juridiction et compétence

1. Le contrat sera règlementé par la loi italienne. Pour toute controverse relative à la validité, interprétation ou exécution du dit-contrat la compétence territoriale est du Tribunal de Busto Arsizio à exception des controverses qui pourraient surgir avec le Consommateur et qui seront de la compétence du juge du lieu de résidence ou du domicile du Consommateur s'il habite en Italie (art.66 bis D.lgs 21/2014). Cependant, là où le lieu de résidence et domicile du Consommateur sont hors du territoire de la CEE, pour les controverses, sera compétent en voie exclusive le Tribunal de Busto Arsizio.
2. Aux sens et par effet des art. 1341 et 1342 du code civil le Client déclare d'avoir lu attentivement et compris et accepter spécifiquement les clauses des Conditions Générales de vente reportées dans les points: 4.2, 4.3, 4.4, 4.5, 4.6, 4.11, 4.12, 4.13, 4.14, 4.15, 5.1, 6.4, 6.5, 6.6, 6.8, 6.9, 6.10, 6.11, 6.13, 6.15, 7.1, 7.2, 7.3, 7.4, 8.2, 8.3, 8.4, 8.5, 8.6, 8.7, 8.8, 8.9, 8.10, 12.1.